MAJESTIC IMMOBILIER -
SARL Agence Majestic au capital de 22867.35 Euros
Av Jean Leger 1
74500 Evian

AGENCE COMMERCIALE
R.C.S. Thonon B Siren 379676737

Informations générales.

Tous droits résérvés marque déposée , reproduction interdite, et protégée la société MAJESTIC IMMOBILIER est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquelles la société MAJESTIC IMMOBILIER détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des traités et accords internationaux en vigueur, toute reproduction, divulgation, distribution, transcription, traduction, représentation, diffusion, modification, partielle ou totale, quel que soit le support considéré et quel que soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de MAJESTIC IMMOBILIER.

Toute contravention à ces dispositions est constitutive d'un délit de contrafaçon et son auteur engage à ce titre sa résponsabilité civile et pénale, s'éxposant de ce fait aux peines prévues par les lois.

La loi n° 98-536 du 1er Juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée

Sécurisation des données sur Internet.

La société MAJESTIC IMMOBILIER rappelle à tous les internautes les risques inhérents à la navigation sur l'internet.
Elle s'efforce de mettre en œuvre tous les moyens pour protéger les données à caractère personnel qu'elle a collectées, dans le but d'empêcher qu'elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Malgré cela, la sécurité totale sur internet n'existe pas. La société MAJESTIC IMMOBILIER ne peut donc pas s'engager à ce que les informations échangées sur son site ne soient pas interceptées par des tiers.

Fiabilité des données diffusées.

Par le biais de son site internet, la société MAJESTIC IMMOBILIER est amenée à diffuser des informations, textes, photos, cartes et différents autres services développés par des tiers.
Toutes ces données sont revues et leur véracité est vérifiée par la société MAJESTIC IMMOBILIER mais elle ne peut garantir leur contenu comme etant fiable , exact, ou pertinent.

Liens vers d'autres sites.

Les sites du groupe MAJESTIC IMMOBILIER contiennent des liens hypertextes qui permettent aux utilisateurs d'acceder à des sites internet gérés par des tiers.
Pour ce qui concerne les sites qui ne sont pas gérés par la société MAJESTIC IMMOBILIER, celle-ci ne peut être tenue pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence …).